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Mentions légales du site Web Domaine Arvor - Hébergement insolite près de Dinan

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Édition/publication du site :

 

La ville Ameline
22100 TRESSAINT-LANVALLAY

 

Tél. : 02.96.39.33.69
Courriel : contact@domaine-arvor.com

 

Raison Sociale : DOMAINE ARVOR
SIREN : 520 892 191
SIRET : 520 892 191 00021
APE : 5520Z
RCS Saint-Malo 520 892 191 – N°de Gestion : 2010 B 178
N°de TVA Intracommunautaire : FR0H520892191
Capital social: 41770.00€

 

Directeur de la publication :
M. LEMARCHAND Samuel

Conception Web : COGNIX SYSTEMS
RCS Rennes B 444 724 462 - 02 99 27 75 92

 

Agences internet en Bretagne / Ile de France :

  • Ille et Vilaine
    Rennes :  50 rue Paul Langevin
    Saint Malo : 7 allée Métis 
  • Finistère
    Brest : 18 quai du Commandant Malbert
  • Ile de France
    Paris 14 : 12 Villa Lourcine

 

Hébergement sécurisé : COGNIX SYSTEMS via OVH 

Siège social OVH : 140 quai du Sartel, 59100 ROUBAIX

RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419

 

Découvrez les tarifs WebGazelle : service de création Web par Cognix Systems.

 

Développement durable et économie d'énergie :

Ce site internet d'hébergement insolite utilise la solution de gestion de contenu « WebGazelle CMS 2.0 », développée par Cognix Systems, qui bénéficie de technologies limitant les ressources énergétiques. 

Le programme « More Web, Less Energy » de Cognix Systems a pour vocation la mise en place d'un modèle de développement durable, conciliant une hausse de la qualité de nos solutions et de nos prestations, à une baisse importante de nos consommations énergétiques.

 

Respect de la vie privée et des données personnelles :
Les données sont collectées dans le but exclusif d'établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients.
Les données à caractère personnel sont conservées par DOMAINE ARVOR pendant une période raisonnable.
Si la personne ne fournit pas toutes les informations obligatoires dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), elle ne peut valider le formulaire.

Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier à l'adresse :
Domaine Arvor - La ville Ameline 22100 TRESSAINT-LANVALLAY

Droits de reproduction :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Crédits photographiques :

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Afin d'assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l'information, ou toute autre initiative pouvant causer d'autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d'information, d'altération des informations, visant à causer un dommage et d'une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l'intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l'article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données (c'est le cas d'un site internet) est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende. L'article 323-3 du même code prévoit que le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 euros d'amende.